Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 74 trouvées

  1. Question n° 02761 posée par M. Jacques Habert

    Enseignement français à l'étranger : suppressions de postes d'expatriés et transferts budgétaires

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03938 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Enseignants résidents de l'école française F-Dolto

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03940 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Professeurs recrutés localememt au Mexique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04777 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Enseignants français établis à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05559 posée par M. Jacques Habert

    Statut et non-mobilité des personnels " résidents " de l'agence pour l'enseignement du français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24843 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Situation de professeurs résidents aux Etats-Unis

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 40061 posée par M. Guy Penne

    Personnels enseignants détachés en Allemagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18891 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Valorisation des acquis professionels des enseignants détachés hors de France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18966 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Prise en charge du coût des enseignants résidant dans les établissements scolaires dépendant de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27015 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Fin des recrutements de personnels « faux résidents » dès la prochaine année scolaire 2022-2023

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne