Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 09159 posée par M. Hugues Saury

    Lutte contre les cyberattaques visant les collectivités territoriales et le vol massif de données personnelles des Français

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07151 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Défense contre les cyberattaques des communes

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 06256 posée par M. Bruno Rojouan

    Cyberattaques auxquelles doivent faire face les communes rurales

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05143 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Attaques par rançongiciel à l'encontre des collectivités territoriales

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04384 posée par M. Yves Détraigne

    Cyberattaques contre les centres hospitaliers

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28335 posée par M. Bruno Rojouan

    Augmentation de la cybermalveillance et impact sur les entreprises et les collectivités

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 28341 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Dysfonctionnements du vote électronique durant le second tour des élections législatives pour les Français hors de France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne