Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 85 trouvées
-
Question n° 16806 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Signature urgente du nouveau décret Armagnac
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 19191 posée par M. Marcel Vidal
Provenance "montagne" sur les produits AOC
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 19224 posée par M. Thierry Repentin
Non juxtaposition des dénominations montagne et AOC
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 19577 posée par Mme Colette Mélot
Non juxtaposition AOC et dénomination montagne sur les produits laitiers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 22431 posée par M. Paul Girod
Aire d'appellation Champagne viticole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 23104 posée par M. François Rebsamen
Inquiétudes des producteurs et élaborateurs de crémants de Bourgogne d'appellation d'origine contrôlée
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23240 posée par Mme Catherine Troendlé
Indication géographique protégée pour les vins mousseux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0489S posée par M. Marcel Rainaud
Fermeture du site de l'Institut national de l'origine et de la qualité à Narbonne
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 08418 posée par Mme Françoise Férat
Protection des produits artisanaux et industriels avec appellation d'origine ou protégée dans l'acte de Genève
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0893S posée par M. Max Brisson
Devenir des appellations d'origine
La question est caduque
Pertinence