Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 0913G posée par Mme Françoise Cartron

    Bilan de Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07412 posée par M. Olivier Léonhardt

    Bilan 2018 des admissions post-bac en Île-de-France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06367 posée par M. Roger Karoutchi

    Taux de réponse sur parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0378G posée par M. Olivier Léonhardt

    Parcoursup en Île-de-France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0350G posée par M. Pierre Ouzoulias

    Parcoursup

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00255 posée par M. Gaëtan Gorce

    Difficultés d'orientation des élèves de terminale vers les filières universitaires à capacité limitée

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00258 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Suppression de la sélection par tirage au sort pour l'entrée en université

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26034 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Suppression de la sélection par tirage au sort pour l'entrée en université

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17778 posée par M. Hubert Falco

    Difficultés d'inscription des bacheliers en faculté

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17703 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Bacheliers sans affectation pour la rentrée 2015

    La question est caduque

    Pertinence Faible