Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 155 trouvées

Question n° 02214 posée par M. Édouard Courtial

Sécurité dans les territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/11/2017
Pertinence
Question n° 01711 posée par M. Robert Navarro

Modernisation des agences et des opérateurs de l'Etat

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

26/10/2017
Pertinence
Question n° 15831 posée par M. François Commeinhes

Avenir du dispositif « échanges et productions radiophoniques »

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/04/2015
Pertinence
Question n° 12248 posée par M. Robert Navarro

Recherche spécifique aux cancers pédiatriques

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

26/06/2014
Pertinence
Question n° 12176 posée par M. Marcel Rainaud

Lutter contre le cancer chez les enfants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/06/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22931 posée par M. Jean Germain

Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial par l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 1088S posée par Mme Françoise Cartron

Politique d'aide au soutien scolaire

La question a été transformée.

04/11/2010
Pertinence
Question n° 13035 posée par Mme Michèle André

Disparition de ELELE et politique d'attribution des subventions au secteur associatif

La question est caduque

15/04/2010
Pertinence