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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 20431 posée par M. Roland Courteau
Départ en vacances des jeunes mineurs
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
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Question n° 18731 posée par M. Alain Chatillon
Aide au départ en vacances
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
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Question n° 13416 posée par M. Jean-Noël Guérini
Maltraitance envers les personnes âgées
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
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Question n° 17626 posée par M. Georges Mouly
Accueil familial des personnes âgées ou handicapées
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 05983 posée par M. Michel Esneu
Création de villages d'enfants
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 07578 posée par Mme Colette Giudicelli
Privilégier les modes alternatifs d'accueil pour les personnes handicapées et les seniors dans le plan solidarité grand âge 2007 - 2012
La question est caduque
Pertinence