Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
-
Question n° 26078 posée par M. Daniel Gremillet
Situation d'urgence dans les structures d'accompagnement pour personnes en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 1698S posée par Mme Marie-Pierre Richer
Statut des accueillants thérapeutiques familiaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
-
Question n° 18051 posée par M. Antoine Lefèvre
Soutien aux proches aidants
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
-
Question n° 17812 posée par M. Henri Cabanel
Aides financières pour accueillants familiaux
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
-
Question n° 16263 posée par M. Michel Dagbert
Situation des accueillants familiaux
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 26849 posée par M. Jean-Claude Tissot
Accueil familial des personnes âgées ou en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26094 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Financement de l'accueil familial thérapeutique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22907 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Financement de l'accueil familial thérapeutique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21647 posée par M. Hugues Saury
Âge limite pour l'exercice de la profession d'assistant maternel, d'assistant familial et d'accueillant familial
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17828 posée par M. Philippe Bas
Proportion du personnel chargé de l'encadrement des enfants dans les établissements d'accueil des enfants de moins de six ans
La question est caduque
Pertinence