Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 92 trouvées
-
Question n° 06213 posée par M. Philippe Darniche
Budget 2009 alloué pour l'enseignement privé sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 35147 posée par M. Bernard Fournier
Statut des maîtres contractuels de l'enseignement privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 34365 posée par M. Charles Descours
Situation des maîtres de l'enseignement privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 34165 posée par M. Rémi Herment
Statut des maîtres contractuels des établissements privés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 34110 posée par M. Michel Doublet
Situation des maîtres contractuels de l'enseignement privé sous contrat
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence