Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 176 trouvées

Question n° 06213 posée par M. Philippe Darniche

Budget 2009 alloué pour l'enseignement privé sous contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/11/2008
Pertinence
Question n° 35147 posée par M. Bernard Fournier

Statut des maîtres contractuels de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

20/09/2001
Pertinence
Question n° 34365 posée par M. Charles Descours

Situation des maîtres de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

12/07/2001
Pertinence
Question n° 34165 posée par M. Rémi Herment

Statut des maîtres contractuels des établissements privés

Réponse du ministère : Éducation

05/07/2001
Pertinence
Question n° 34110 posée par M. Michel Doublet

Situation des maîtres contractuels de l'enseignement privé sous contrat

Réponse du ministère : Éducation

28/06/2001
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 34935 posée par M. Claude Huriet

Situation des anciens adjoints d'enseignement intégrés dans le corps des certifiés

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

30/08/2001
Pertinence
Question n° 19911 posée par M. Michel Sergent

Situation des enseignants titulaires dits " académiques " du rectorat de Lille

La question est caduque

16/01/1997
Pertinence
Question n° 26738 posée par M. Marcel Lucotte

Adjoints d'enseignement documentalistes

La question est caduque

07/11/1985
Pertinence
Question n° 02393 posée par M. Maurice Janetti

Adjoints d'enseignement: respect du statut

La question est caduque

19/03/1981
Pertinence
Question n° 02242 posée par M. Robert Schwint

Adjoints d'enseignement: affectation à des tâches de surveillance

La question est caduque

12/03/1981
Pertinence