Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 04400 posée par M. Jean-Yves Roux
Violation des droits humains en Éthiopie
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 2143S posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir des centres de vacances en milieu rural
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
-
Question n° 1662G posée par M. Jean-Yves Roux
Thermalisme
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité
Pertinence
-
Question n° 1468S posée par M. Jean-Yves Roux
Réforme de la taxe générale sur les activités polluantes en milieu rural
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises
Pertinence
-
Question n° 16189 posée par M. Jean-Yves Roux
Situation des gîtes de France
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 11096 posée par M. Jean-Yves Roux
Situation humanitaire au Yémen
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 07242 posée par M. Jean-Yves Roux
Installation des médecins européens en France
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence