Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 00010 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Tournées consulaires en Russie

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0052C posée par M. Jean-Yves Leconte

    Le commerce extérieur

    Réponse du Ministère du commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06944 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conditions de délivrance des passeports dans les consulats

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14981 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Financement complémentaire de l'activité des consulats

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15828 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Nécessité du maintien du service aux Français au consulat général d'Edimbourg

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22573 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Tournées consulaires en Russie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15832 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Mise en oeuvre du choc de simplification voulu par le président de la République

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne