Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 119 trouvées

  1. Question n° 09151 posée par M. Michel Moreigne

    Situation des droits de l'homme en Indonésie et au Timor-Oriental

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09591 posée par M. Roland Bernard

    Situation de la République de Macédoine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09661 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Droits de l'homme en Indonésie et au Timor oriental

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10599 posée par M. Georges Gruillot

    Ventes de matériel nucléaire en provenance de l'ex-URSS

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0016G posée par Mme Josette Durrieu

    Processus de paix en Bosnie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11832 posée par M. Philippe Richert

    Application de la résolution 520 de l'ONU concernant le Liban

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27021 posée par M. Roland Courteau

    Drame humanitaire au Darfour

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne