Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 02182 posée par M. Charles de Cuttoli

    Situation des Français au Tchad

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02510 posée par M. Francis Palmero

    Massacre d'écoliers en République Centrafricaine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02626 posée par M. Francis Palmero

    Nouvelles relations culturelles scientifiques et techniques de la France

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0023S posée par M. Jean Garcia

    Politique de coopération avec Cuba

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0036S posée par M. Xavier de Villepin

    Politique de la France à l'égard du Liberia

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1221S posée par M. Michel Canévet

    Aide française à l'éducation dans les pays en voie de développement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0010S posée par M. Antoine Lefèvre

    Durée de validité des visas américains E2

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0671S posée par M. Gilbert Roger

    Désengagement économique français de la Cisjordanie occupée

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0950S posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Rapatriement en France de personnes blessées dans la bande de Gaza

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible