Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

Question n° 0724S posée par M. François Marc

Redéfinition de la répartition des aides PAC et agriculture biologique

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

24/03/2005
Pertinence
Question n° 17119 posée par M. Michel Sergent

Productions agricoles biologiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/04/2005
Pertinence
Question n° 18358 posée par M. Jean-Michel Baylet

Echanges de semences fermières

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/06/2005
Pertinence
Question n° 19649 posée par M. Michel Sergent

Défense des produits issus de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/10/2005
Pertinence
Question n° 03208 posée par M. Jean Besson

Homologation par l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments de produits de protection contre la mouche de l'olivier

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

31/01/2008
Pertinence