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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 83 trouvées
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Question n° 00237 posée par M. Roland Grimaldi
Avenir de l'agriculture biologique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 07712 posée par M. Louis Souvet
Développement du marché des produits biologiques
Réponse du ministère : Consommation
Pertinence
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Question n° 09325 posée par M. Josselin de Rohan
Aide à l'agriculture biologique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 14699 posée par M. Josselin de Rohan
Aide à l'agriculture biologique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 16187 posée par M. Edouard Le Jeune
Difficultés de l'agriculture biologique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 05331 posée par M. Roland Grimaldi
Avenir de l'agriculture biologique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15825 posée par M. Serge Franchis
Développement de l'agriculture biologique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24059 posée par M. Philippe Paul
Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2164S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Réglementation applicable à la pulvérisation de pesticides
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0077S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Règlementation applicable à la pulvérisation des pesticides
La question a été retirée
Pertinence