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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 99 trouvées
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Question n° 0084S posée par M. Michel Doublet
Mesures agri-environnementales en Charente-Maritime
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04734 posée par M. Michel Sergent
Mesures en faveur de l'agriculture biologique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 07933 posée par M. Michel Sergent
Surface agricole consacrée à l'agriculture biologique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 16378 posée par M. Emmanuel Hamel
Comité d'orientation et de suivi du plan de développement de l'agriculture biologique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 25529 posée par M. José Balarello
Conséquences de l'utilisation de pesticides en agriculture
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 10939 posée par Mme Hélène Lipietz
Intégration de maraîchage biologique à proximité de logements sociaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22460 posée par M. Daniel Laurent
Soutien à l'agriculture biologique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2164S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Réglementation applicable à la pulvérisation de pesticides
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0077S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Règlementation applicable à la pulvérisation des pesticides
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 07953 posée par M. Yves Détraigne
Instaurer un module obligatoire sur l'agriculture biologique dans les formations relatives à la production
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence