Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 16788 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Maintien des aides à l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 23194 posée par M. Daniel Laurent
Prélèvements obligatoires et secteur agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 12019 posée par M. Franck Menonville
Retards de versement des aides à l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 17563 posée par Mme Gisèle Jourda
Activation de la clause de revoyure pour la distillation de crise et fonds d'urgence
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 19290 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Devenir de la filière viticole jurassienne face à la crise sanitaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence