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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 145 trouvées
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Question n° 21344 posée par M. Bernard Fournier
Épandage agricole des boues de stations d'épuration
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 22166 posée par M. Michel Doublet
Perspectives en matière de contrats d'agriculture durable dans les marais charentais
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 23134 posée par M. Jean-Claude Merceron
Financement des contrats d'agriculture durable
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 24263 posée par M. Bernard Murat
Maîtrise des risques liés aux substances chimiques
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 24511 posée par Mme Patricia Schillinger
Réglementation applicable au purin d'orties
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 18651 posée par Mme Monique Papon
Procédure d'autorisation de mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19717 posée par M. Laurent Béteille
Centre de stockage de déchets ultimes à Saint-Escobille dans l'Essonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20826 posée par M. Michel Doublet
Point d'étape du plan Écophyto 2018
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19464 posée par Mme Françoise Laborde
Reconnaissance et promotion des « labels biologiques » pour l'assainissement des eaux usées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1124S posée par Mme Nathalie Delattre
Application de l'arrêté relatif aux mesures de protection lors de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques
La question a été retirée
Pertinence