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508 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 477 trouvées
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Question n° 0724S posée par M. François Marc
Redéfinition de la répartition des aides PAC et agriculture biologique
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité
Pertinence
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Question n° 16807 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Distance d'isolement pour la coexistence des filières agricoles (OGM, conventionnelle, biologique)
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 16809 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Essais d'OGM en plein champ
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 17119 posée par M. Michel Sergent
Productions agricoles biologiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 17430 posée par Mme Françoise Férat
Soutien à la production "bio"
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 22933 posée par M. Marcel Vidal
Situation de la filière huile d'olive issue de l'agriculture biologique
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 27101 posée par M. Claude Domeizel
Information sur les produits phytosanitaires naturels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18651 posée par Mme Monique Papon
Procédure d'autorisation de mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20826 posée par M. Michel Doublet
Point d'étape du plan Écophyto 2018
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10939 posée par Mme Hélène Lipietz
Intégration de maraîchage biologique à proximité de logements sociaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence