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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 0084S posée par M. Michel Doublet
Mesures agri-environnementales en Charente-Maritime
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0742S posée par M. Jean Bizet
Conséquences de l'application de la taxe générale sur les activités polluantes aux produits phytosanitaires
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0724S posée par M. François Marc
Redéfinition de la répartition des aides PAC et agriculture biologique
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité
Pertinence
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Question n° 0959S posée par M. René-Pierre Signé
Problèmes liés aux droits à paiement unique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1008S posée par M. Alain Vasselle
Financement des contrats d'agriculture durable
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1124S posée par Mme Nathalie Delattre
Application de l'arrêté relatif aux mesures de protection lors de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 2164S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Réglementation applicable à la pulvérisation de pesticides
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0077S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Règlementation applicable à la pulvérisation des pesticides
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0154S posée par Mme Frédérique Puissat
Conséquences de l'inflation et de la sécheresse pour les producteurs de lait bio
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1229S posée par M. Alain Duffourg
Fonds d'urgence pour les viticulteurs
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence