Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 70 trouvées

  1. Question n° 02103 posée par M. Serge Franchis

    Développement de l'agriculture biologique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0084S posée par M. Michel Doublet

    Mesures agri-environnementales en Charente-Maritime

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05880 posée par M. Philippe Richert

    Plan quinquennal de développement de l'agriculture biologique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15705 posée par M. Emmanuel Hamel

    Reconnaissance des aides liées au territoire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17401 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Mesure d'aide à la conversion à l'agriculture biologique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 15825 posée par M. Serge Franchis

    Développement de l'agriculture biologique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne