Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

Question n° 02103 posée par M. Serge Franchis

Développement de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

31/07/1997
Pertinence
Question n° 05880 posée par M. Philippe Richert

Plan quinquennal de développement de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

05/02/1998
Pertinence
Question n° 17401 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Mesure d'aide à la conversion à l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

24/06/1999
Pertinence
Question n° 19501 posée par M. Michel Bécot

Plan de développement de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

14/10/1999
Pertinence
Question n° 06399 posée par M. Xavier Pintat

L'âge comme critère d'éligibilité aux mesures agroenvironnementales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

27/11/2008
Pertinence