Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 10580 posée par M. Raymond Bouvier

Réévaluation du budget de la jeunesse et des sports

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

21/06/1990
Pertinence
Question n° 10300 posée par M. Xavier de Villepin

Télévision à haute définition

Réponse du ministère : Premier ministre

14/06/1990
Pertinence
Question n° 06469 posée par M. Raymond Bouvier

Situation des cadres techniques de la jeunesse et des sports

Réponse du ministère : Sports

05/10/1989
Pertinence
Question n° 01048 posée par M. Xavier de Villepin

Utilisation de la langue française lors des Jeux Olympiques

Réponse du ministère : Francophonie

28/07/1988
Pertinence
Question n° 06566 posée par M. Pierre Vallon

Délai de mise en service de la nouvelle ligne TGV Lyon via Satolas

Réponse du ministère : Transports

11/06/1987
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0014A posée par M. Paul Caron

Bilan des jeux Olympiques d'hiver d'Albertville

La question est caduque

13/05/1992
Pertinence
Question n° 14099 posée par M. Olivier Roux

Euro-Disneyland : place de la langue française

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/03/1991
Pertinence
Question n° 04269 posée par M. Raymond Bouvier

Bilan d'application de la loi autorisant le recours à des procédures d'urgence pour la préparation des jeux Olympiques d'hiver de 1992

La question est caduque

13/04/1989
Pertinence
Question n° 00645 posée par M. Olivier Roux

Manifestations sportives dans le cadre de l'Europe

La question est caduque

07/07/1988
Pertinence
Question n° 10378 posée par M. Olivier Roux

Manifestations sportives dans le cadre de l'Europe

La question est caduque

07/04/1988
Pertinence