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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 1860G posée par Mme Laurence Rossignol
Situation en Algérie
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 22227 posée par M. Alain Chatillon
Archives des rapatriés d'Algérie
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 09277 posée par M. Stéphane Ravier
Manifestations en Algérie et risques de ruée vers l'Europe
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 21349 posée par M. Jean-Claude Carle
Libre circulation des Harkis entre la France et l'Algérie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 16664 posée par M. Jean-Pierre Grand
Sauvegarde des cimetières français en Algérie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 15820 posée par Mme Samia Ghali
Rapatriement des ressortissants français bloqués en Algérie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21535 posée par M. François Calvet
Réhabilitation des cimetières français d'Algérie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11261 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Calcul de l'allocation de solidarité aux personnes âgées
La question est caduque
Pertinence