Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 05928 posée par M. Serge Vinçon

    Intérêt opérationnel du futur avion de transport aérien militaire (ATF)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05942 posée par M. Serge Vinçon

    Coopération entre groupes missiliers français et européens

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07296 posée par M. Emmanuel Hamel

    Participation d'autres Etats à l'action de prévention du génocide au Rwanda

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13679 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Soutien de l'industrie textile par des commandes publiques

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14362 posée par M. Michel Moreigne

    Coopération et coordination européennes en matière de programmes d'armement

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25700 posée par M. Philippe Leroy

    Contraintes militaires et développement éoliens

    La question est caduque

    Pertinence Très faible