Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 57 trouvées

  1. Question n° 02386 posée par M. Michel Charasse

    Carte d'implantation des cabines téléphoniques

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04424 posée par M. Daniel Percheron

    Suppression de cabines téléphoniques

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15052 posée par M. Jean Simonin

    Fermeture des petites stations services de campagne

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18829 posée par M. François Mathieu

    Rôle de la France dans le développement du programme JET

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03642 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique énergétique

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10019 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Echanges commerciaux avec l'Asie et l'Europe de l'Est

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible