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702 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 668 trouvées
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Question n° 02386 posée par M. Michel Charasse
Carte d'implantation des cabines téléphoniques
Réponse du ministère : Postes et télécommunications
Pertinence
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Question n° 02952 posée par M. Georges Berchet
Suppression des cabines publiques non rentables
Réponse du ministère : Postes et télécommunications
Pertinence
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Question n° 03199 posée par M. Raymond Courrière
Suppression des cabines téléphoniques
Réponse du ministère : Postes et télécommunications
Pertinence
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Question n° 03650 posée par M. Louis Longequeue
CEE: réglementation des sondages d'opinion
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 03785 posée par M. Roland Grimaldi
Suppression de cabines téléphoniques dans le Nord
Réponse du ministère : Postes et télécommunications
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 07981 posée par M. René Trégouët
Délais de paiement des créances commerciales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09732 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet
Production agricole et protection de l'environnement : application de la réforme de la politique agricole commune
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00264 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet
Application du " Livre Vert " de la Commission européenne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03634 posée par M. Roger Poudonson
Enseignement des langues dans la région Nord - Pas-de-Calais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10999 posée par M. André Fosset
Modernisation de la préparation du budget
La question est caduque
Pertinence