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1530 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1413 trouvées
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Question n° 08486 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Préparation de l'opinion publique à l'éventualité de la réunification allemande
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 08487 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Décisions de la Communauté européenne face au problème de la réunification allemande
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 00295 posée par M. Rodolphe Désiré
Nomination des membres du comité des régions
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 03642 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique énergétique
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 03784 posée par M. Albert Voilquin
Avant-projet d'un nouvel avion de transport à des fins militaires
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 117 trouvées
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Question n° 23320 posée par M. Jacques Habert
Perspectives de l'enseignement français en Allemagne pour la rentrée scolaire de 1993
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10019 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Echanges commerciaux avec l'Asie et l'Europe de l'Est
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10587 posée par M. Paul Caron
Accords de coopération européenne dans la lutte contre le blanchiment des capitaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11241 posée par M. Albert Voilquin
Eurovignette
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17719 posée par M. Nicolas About
Renforcement de la législation à l'encontre des sectes
La question est caduque
Pertinence