Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 02410 posée par M. Jacques Fernique

    Positionnement de la France sur l'exploitation minière des fonds marins

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21372 posée par M. Jacques Fernique

    Position de la France et de la recherche scientifique en Antarctique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1379G posée par M. Alain Cazabonne

    Hydrogène, priorité dans la transition énergétique française

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0920S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Lutte contre la bactérie Xylella fastidiosa

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21875 posée par M. André Gattolin

    Moyens de la recherche française en Arctique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02724 posée par M. Pierre Charon

    Retard de la France en matière d'énergie solaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible