Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 23163 posée par M. Bruno Belin

Prise en charge des patientes atteintes de cancer du sein triple-négatif

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/06/2021
Pertinence
Question n° 22842 posée par M. Michel Canévet

Accès aux traitements adaptés pour le cancer du sein triple négatif métastatique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/05/2021
Pertinence
Question n° 22844 posée par Mme Viviane Artigalas

Prise en charge des patientes atteintes de cancer du sein triple négatif en situation métastatique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/05/2021
Pertinence
Question n° 21589 posée par M. Jean-Pierre Decool

Aide au projet Nosaïs-Covid19 de l'école vétérinaire d'Alfort

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/03/2021
Pertinence
Question n° 1628G posée par M. Olivier Henno

Leçons à tirer des échecs des vaccins français

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/01/2021
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26359 posée par Mme Florence Lassarade

Installation de purificateurs d'air d'intérieur

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 26120 posée par Mme Corinne Imbert

Lutte contre le glioblastome

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 25907 posée par M. Michel Dagbert

Prise en charge du traitement pour l'algie vasculaire de la face

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence