Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 21616 posée par M. Stéphane Ravier

    Protection des savoir-faire français dans le cadre du système de combat aérien du futur

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00723 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Soutien de l'État à la recherche aéronautique

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15139 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation financière de l'office national d'études et de recherches aérospatiales

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12068 posée par M. Roland Courteau

    Avenir de la recherche à l'Office national d'études et de recherches aéronautiques

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10303 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation critique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25404 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Soutien de l'État à la recherche aéronautique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible