Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0504S posée par M. François Autain

    Montant des économies réalisées par l'assurance maladie grâce à l'application de l'article R. 163-5-2° du code de la sécurité sociale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0594S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Tabagisme et grossesse

    Réponse du Secrétariat d'État à la justice

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1391S posée par Mme Catherine Troendlé

    Coopération sanitaire transfrontalière avec la Suisse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1451S posée par M. Robert del Picchia

    Retraite des Français ayant travaillé dans plusieurs pays

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0417S posée par M. Jean-Vincent Placé

    Hébergement des personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 2024S posée par Mme Valérie Boyer

    Remboursement des nouveaux médicaments antimigraineux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible