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343 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 318 trouvées
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Question n° 26464 posée par M. Jean-Marie Bouloux
Interdiction des manifestations d'anciens SS
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 27880 posée par M. Jacques Eberhard
Trente- deuxième consultation franco-allemande d'Aix- la-Chapelle: accords et conventions conclus
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 29433 posée par M. Marcel Rosette
WSG: activités
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 30564 posée par M. Serge Boucheny
"Réarmement" éventuel de l'Allemagne
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 30888 posée par M. Marcel Rosette
Résurgences du nazisme en RFA
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 02877 posée par M. René Jager
Frontière franco-allemande: contrôle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02548 posée par M. Marcel Vidal
Législation européenne en matière de protection sanitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05447 posée par M. Olivier Roux
Enseignement de la langue française en Allemagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14041 posée par M. Emmanuel Hamel
Suite d'une initiative commune franco-allemande relative aux événements dans les pays baltes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15745 posée par M. Emmanuel Hamel
Position française au sommet de Londres sur les demandes financières à l'URSS
La question est caduque
Pertinence