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233 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 216 trouvées
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Question n° 29433 posée par M. Marcel Rosette
WSG: activités
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 10825 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Problèmes monétaires franco-allemand: publicité
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 19506 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Attitude du Gouvernement à la suite des décisions de la RFA concernant l'essence sans plomb
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 0291G posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Terrorisme international
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 0312G posée par M. Stéphane Bonduel
Position allemande face au projet technologique européen
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 10999 posée par M. André Fosset
Modernisation de la préparation du budget
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11196 posée par M. Albert Voilquin
Allemagne : maintien du refus de l'usage du nucléaire à des fins militaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13583 posée par M. Paul Souffrin
Négociations franco-allemandes sur les réparations de guerre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17631 posée par M. Paul d'Ornano
Personnels des établissements dépendant de la direction de l'enseignement français en Allemagne (DEFA)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17878 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Fonctionnaires anciens combattants
La question est caduque
Pertinence