Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
338 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 320 trouvées
-
Question n° 0156S posée par M. Serge Boucheny
Situation à Berlin Ouest
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
-
Question n° 0299S posée par M. Robert Pagès
Revendications des victimes et rescapés des camps nazis du travail forcé
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 0358S posée par M. Yves Guena
Politique de la France à l'égard de la Yougoslavie
Réponse du ministère : Francophonie
Pertinence
-
Question n° 0432S posée par M. Xavier de Villepin
Conséquences de la création d'un corps d'armée franco-allemand
Réponse du ministère : Défense (S.E.)
Pertinence
-
Question n° 0443S posée par M. Paul Alduy
Avenir de la liaison TGV Montpellier-Perpignan-Barcelone
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 0502S posée par M. Bernard Charles Hugo
Nombre de travailleurs turcs installés en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0652S posée par M. Daniel Hoeffel
Conséquences des restructurations des forces françaises stationnées en Allemagne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0199S posée par M. Daniel Hoeffel
Avenir du centre anti-poison de Strasbourg
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0266S posée par M. Adrien Gouteyron
Situation des réfractaires au service du travail obligatoire
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 1256S posée par M. André Vantomme
Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments
La question est caduque
Pertinence