Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 62 trouvées

  1. Question n° 32245 posée par M. Roger Poudonson

    Allemagne et Italie: recul de l'enseignement du Français

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02809 posée par M. René Jager

    Office franco-allemand de la jeunesse: bilan des activités

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19621 posée par M. Marcel Vidal

    Enseignement du français en République fédérale d'Allemagne

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03843 posée par M. Olivier Roux

    Documents envoyés aux Français de l'étranger: emploi de la langue française

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08752 posée par M. Guy Penne

    Classes bilingues de la " Altschmargendorf Grundschule ", à Berlin (République Fédérale d'Allemagne)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05447 posée par M. Olivier Roux

    Enseignement de la langue française en Allemagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 33782 posée par M. Emmanuel Hamel

    Filière d'enseignement bilingue au lycée franco-finlandais d'Helsinki

    La question est caduque

    Pertinence Très faible