Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 14750 posée par M. Daniel Percheron

Avenir de l'industrie ferroviaire française

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

05/02/2015
Pertinence
Question n° 0960G posée par M. Jean-François Longeot

Avenir de l'usine Alstom de Belfort

Réponse du Premier ministre

30/09/2016
Pertinence
Question n° 00086 posée par M. Cédric Perrin

Plan de sauvetage d'Alstom

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

06/07/2017
Pertinence
Question n° 0055G posée par M. Martial Bourquin

Alstom

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

11/10/2017
Pertinence
Question n° 0289S posée par M. Martial Bourquin

Obligations de General Electric vis-à-vis de l'État

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

22/03/2018
Pertinence