Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 02004 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Pénurie de billets de train

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20919 posée par Mme Éliane Assassi

    Contrat de renouvellement des rames du RER B

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19248 posée par M. Pierre Laurent

    Projet du métro d'Abidjan

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12208 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation industrielle du site Alstom de Reichshoffen

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  5. Question n° 11133 posée par M. Fabien Gay

    Report de livraison de quinze rames rénovées pour le réseau express régional

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25165 posée par M. Cédric Perrin

    Plan de sauvetage d'Alstom

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 23528 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Réseau ferroviaire européen

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 20668 posée par M. Jacques Bigot

    Renouvellement des trains d'équilibre du territoire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne