Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 12208 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Situation industrielle du site Alstom de Reichshoffen

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

19/09/2019
Pertinence
Question n° 08191 posée par M. Alain Joyandet

Inadéquation entre le nombre d'usagers et la capacité réelle d'accueil des trains sur la ligne ParisMulhouse

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

13/12/2018
Pertinence
Question n° 01934 posée par M. Jean-François Rapin

Trains d'équilibre du territoire en région Hauts-de-France

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

09/11/2017
Pertinence
Question n° 0457G posée par M. Jean-François Longeot

Plan de charge des entreprises industrielles dans le secteur ferroviaire

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

13/02/2015
Pertinence
Question n° 14750 posée par M. Daniel Percheron

Avenir de l'industrie ferroviaire française

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

05/02/2015
Pertinence