Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
-
Question n° 0847S posée par M. Fabien Gay
Situation dégradée de l'offre de transport public en Seine-Saint-Denis
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 0749S posée par Mme Michelle Gréaume
Avenir de l'entreprise Valdunes
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 1731S posée par M. Daniel Laurent
Commandes des trains à grande vitesse du futur
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
-
Question n° 0726S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Équipement des motrices de la SNCF
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 0289S posée par M. Martial Bourquin
Obligations de General Electric vis-à-vis de l'État
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 1293S posée par Mme Valérie Létard
Recherche et innovation dans le domaine du ferroviaire
La question a été retirée
Pertinence