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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 114 trouvées
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Question n° 0001G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt
Usines GEC-Alsthom de Belfort
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 09656 posée par M. Pierre Lefebvre
Avenir des entreprises ferroviaires
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 13475 posée par M. Emmanuel Hamel
Situation des entreprises ferroviaires françaises
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 0628S posée par M. Michel Duffour
Droits des salariés dans les grandes entreprises
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 0679S posée par Mme Dinah Derycke
Avenir de l'usine Alsthom de Lys-lez-Lannoy
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 36196 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Commande par la SNCF à une entreprise internationale de 500 rames de TER
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 38425 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation des salariés d'Alstom Power Boilers (section environnement)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01135 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation des salariés d'Alstom Power Boilers (section environnement)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09620 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Santé des salariés de Stein Industrie Energie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11536 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Inscription d'Alstom Service sur la liste des établissements ouvrant droit à l'ACAATA
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence