Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 13763 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Electrification de la ligne SNCF Amiens-Abbeville-Boulogne-Calais

Réponse du ministère : Équipement

14/02/1991
Pertinence
Question n° 20973 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Liaisons ferroviaires entre Paris et Londres par Amiens

Réponse du ministère : Équipement

30/04/1992
Pertinence
Question n° 00017 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Programmation du TGV Picardie (barreau dit d'Amiens)

Réponse du ministère : Équipement

15/04/1993
Pertinence
Question n° 00053 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Electrification de la ligne SNCF Amiens-Boulogne-sur-Mer

Réponse du ministère : Équipement

15/04/1993
Pertinence
Question n° 0092S posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Dégradation des relations ferroviaires au nord de Paris

Réponse du ministère : Équipement

24/12/1993
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08147 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Electrification de la ligne SNCF Amiens-Boulogne-Calais

La question est caduque

22/10/1987
Pertinence
Question n° 20707 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Electrification de la ligne SNCF Amiens-Abbeville-Boulogne

La question est caduque

09/04/1992
Pertinence
Question n° 24677 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Electrification de la ligne SNCF Amiens - Boulogne

La question est caduque

11/02/1993
Pertinence