Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0165G posée par M. Ernest Cartigny

    Pollution de la côte méditerranéenne

    Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0258G posée par M. Louis Le Pensec

    Mesures appelées par la marée noire consécutive au naufrage de l'Erika

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08812 posée par M. Michel Chauty

    Création d'un service autonome de mutuelle maritime

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03752 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Marée noire dans l'Antarctique

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00277 posée par M. Anicet Le Pors

    Conséquences de l'échouement de l'Amoco Cadiz

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

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