Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

  1. Question n° 17686 posée par M. Philippe Paul

    Remplacement des remorqueurs Abeille Flandre et Abeille Languedoc

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0749S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Manque de remorqueurs dans le golfe de Gascogne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0165G posée par M. Ernest Cartigny

    Pollution de la côte méditerranéenne

    Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 31264 posée par M. Emmanuel Hamel

    Amélioration des moyens de prévention et de lutte contre les pollutions : création d'un centre d'étude et d'intervention sur le traitement des sinistres

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0405G posée par M. Alain Gérard

    Renforcement des moyens de contrôle des navires

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09411 posée par M. Franck Dhersin

    Abeilles International et risque de vente à un fonds de pension

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne