Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 23502 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Financements de l'Union européenne dans le cadre des fonds de cohésion

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

24/06/2021
Pertinence
Question n° 0421G posée par M. Jean-François Husson

Politique industrielle et projet Novawood

Réponse du Premier ministre

06/07/2018
Pertinence
Question n° 03496 posée par M. François Grosdidier

Accord entre le Gouvernement et le groupe Mittal

Réponse du Ministère du redressement productif

13/12/2012
Pertinence
Question n° 0065G posée par M. Pierre Laurent

Arcelor-Mittal Florange

Réponse du Premier ministre

07/12/2012
Pertinence
Question n° 0797G posée par M. Jean-Claude Carle

Florange

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

02/03/2012
Pertinence