Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0140S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Conséquences pour l'emploi dans le Limousin de la réorganisation des armées

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0170S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Projet de délocalisation du centre d'essais en vol de Brétigny-sur-Orge (Essonne)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0327S posée par M. Jacques Valade

    Développement et pérennité du programme Rafale

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0502S posée par M. Fernand Demilly

    Avion de transport militaire du futur (ATF)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0849S posée par M. Fernand Demilly

    Avion de transport militaire du futur (ATF)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

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