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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 142 trouvées
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Question n° 29062 posée par M. Franck Sérusclat
Etude de la commission des droits de l'homme de l'ONU: suppression du génocide arménien de 1915
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 19594 posée par M. Philippe François
Mesures destinées à interdire l'organisation de réunions terroristes sur le sol français
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 0153S posée par M. Charles Lederman
Commémoration du génocide du peuple arménien
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 04895 posée par M. André Bohl
Acheminement des colis d'aide d'urgence vers le tiers monde
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 05956 posée par M. Xavier de Villepin
Doubles nationaux français et soviétiques résidant en Arménie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 03423 posée par M. José Balarello
Situation des Arméniens d'Union soviétique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13811 posée par M. Emmanuel Hamel
Livraison de beurre à l'URSS par la CEE
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15728 posée par M. Charles Ginésy
Politique extérieure (Arménie soviétique)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15745 posée par M. Emmanuel Hamel
Position française au sommet de Londres sur les demandes financières à l'URSS
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16331 posée par M. Emmanuel Hamel
Position de la France au sommet du G 7 vis-à-vis de l'Union soviétique
La question est caduque
Pertinence