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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 25984 posée par M. Fabien Genet
Développement de l'ambroisie à feuille d'armoise en Saône-et-Loire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1913S posée par M. Mathieu Darnaud
Lutte contre l'ambroisie
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 1918S posée par M. Patrick Kanner
Prise en charge de médicaments contre la migraine
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 1754S posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Situation des professionnels médico-sociaux du secteur privé solidaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 23110 posée par Mme Isabelle Briquet
Statut des sages-femmes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 26007 posée par M. Michel Savin
Exclusion des actifs en situation de retraite progressive du régime de l'assurance maladie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24700 posée par M. Cédric Perrin
Suppression de la prime de service et arrêt maladie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24593 posée par M. Olivier Rietmann
Suppression des primes du personnel soignant en arrêt maladie après une contamination à la Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23687 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Critères du statut de maladie professionnelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22914 posée par M. Max Brisson
Inégalités sociales et territoriales d'accès au soin dans le cadre des maladies de la peau
La question est caduque
Pertinence