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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 58 trouvées
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Question n° 26946 posée par M. Philippe François
Associations sportives: cotisations sociales
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 04804 posée par M. Philippe François
Baisse des crédits alloués aux clubs sportifs
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 15151 posée par M. Louis Souvet
Application de la loi portant organisation et promotion des activités physiques et sportives
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 20517 posée par M. André Voisin
Obligation d'utiliser des sièges spéciaux pour le transport d'enfants : difficultés rencontrées par les associations sportives
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 01875 posée par M. Emmanuel Hamel
Dégradation de l'image du sport
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 12921 posée par M. Hubert D'Andigne
Financement du Fonds national pour le développement du sport
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 35821 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement dans chaque établissement scolaire de l'association sportive
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36530 posée par M. Michel Doublet
Situation des associations sportives et pérennité des emplois-jeunes
La question est caduque
Pertinence