Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 59 trouvées

Question n° 26946 posée par M. Philippe François

Associations sportives: cotisations sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/11/1985
Pertinence
Question n° 04804 posée par M. Philippe François

Baisse des crédits alloués aux clubs sportifs

Réponse du ministère : Éducation

25/05/1989
Pertinence
Question n° 15151 posée par M. Louis Souvet

Application de la loi portant organisation et promotion des activités physiques et sportives

Réponse du ministère : Sports

09/05/1991
Pertinence
Question n° 20517 posée par M. André Voisin

Obligation d'utiliser des sièges spéciaux pour le transport d'enfants : difficultés rencontrées par les associations sportives

Réponse du ministère : Transports

26/03/1992
Pertinence
Question n° 01875 posée par M. Emmanuel Hamel

Dégradation de l'image du sport

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

01/07/1993
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12921 posée par M. Hubert D'Andigne

Financement du Fonds national pour le développement du sport

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/12/1990
Pertinence
Question n° 35821 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement dans chaque établissement scolaire de l'association sportive

La question est caduque

18/10/2001
Pertinence
Question n° 36530 posée par M. Michel Doublet

Situation des associations sportives et pérennité des emplois-jeunes

La question est caduque

15/11/2001
Pertinence